Délégués aux Commissions Intercommunales et Syndicats
Le Conseil Municipal mandate des conseillers dans les différentes instances intercommunales de notre territoire pour y représenter notre commune. Les conseillers ainsi mandatés font valoir le point de vue du Conseil Municipal et défendent les intérêts généraux de notre commune et de ses administrés.
mise à jour le 05 août2020
L’intercommunalité permet aux communes de se regrouper au sein d’un établissement public, soit pour assurer certaines prestations, soit pour réaliser des projets de développement économique, d’aménagement, d’environnement, d’urbanisme ou d’action sociale.
Siègent à la Communauté des Communes du Clunisois :
M. le Maire : Jean-Marc CHEVALIER
Le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Grosne assure le service de distribution de l’eau potable qui a également la responsabilité du fonctionnement des ouvrages, de leur entretien et de la permanence du service.
Siègent au Syndicat Intercommunal des Eaux de la Haute Grosne :
Gérard MOYNE
Jean-Marc CHEVALIER
Suppléants :
Jean-François FICHET
Jean-Baptiste MARTINOT
Syndicat Intercommunal de Ramassage et Traitement des Ordures Ménagères (S.I.R.T.O.M.)
Le Syndicat Intercommunal de Ramassage et Traitement des Ordures Ménagères (S.I.R.T.O.M.) est en charge de la collecte et du traitement des déchets ménagers et assimilés.
Siègent au S.I.R.T.O.M. :
Laurent WOOG
Jean-Marc CHEVALIER
Suppléant :
Jean-Paul ROUGEOT
Commission E.H.P.A.D. Champrouge
Siègent à la Commission E.H.P.A.D. Champrouge :
Jean-Marc CHEVALIER
Jean-François FICHET
Jean-Paul ROUGEOT
Siègent à la Commission Communes Forestières :
Gérard MOYNE
Suppléante :
Irène TISSOT
Le S.I.V.O.S. est un établissement public de coopération intercommunale. C’est un organisme de gestion contribuant au fonctionnement des écoles et pouvant gérer des services périscolaires.
Siègent au S.I.V.O.S. :
Jean-Marc CHEVALIER
Jean-François FICHET
Fabrice GAUTHIER
Suppléant :
Irène TISSOT
Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (S.I.V.U.) du Service Public d’Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.)
Le Service Public d’Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.) est un service public qui permet de contrôler les dispositifs d’assainissement non collectif et leur conformité dans le traitement des eaux usées.
Siègent au S.I.V.U. du S.P.A.N.C. :
Gérard MOYNE
Suppléant :
Jean-Marc CHEVALIER
Le Conseil de la Vie Sociale de l’E.H.P.A.D. Champrouge a pour mission de donner son avis et faire des propositions sur toute question intéressant le fonctionnement de l’établissement (organisation, vie quotidienne, activités, animations, services thérapeutiques, projets de travaux et d’équipements, prix des services, entretien des locaux, …).
Siège au Conseil de la Vie Sociale de l’E.H.P.A.D. Champrouge :
Jean-Marc CHEVALIER
Marie-Pierre PORTE
La fonction de Correspondant Défense a vocation à développer le lien armée-nation et promouvoir l’esprit de défense. Le rôle du Correspondant Défense est essentiel pour associer pleinement tous les citoyens aux questions de défense. Le Correspondant Défense est l’interlocuteur privilégié des autorités civiles et militaires du département et de la région.
Correspondant Défense :
Gérard MOYNE
Le Correspondant Prévention Routière est l’interlocuteur privilégié en matière de sécurité routière.
Correspondant Prévention Routière :
Jean-Marc CHEVALIER
La construction, l’équipement et le fonctionnement des écoles sont à la charge des communes. La rémunération du personnel enseignant est à la charge de l’Etat. Le Conseil d’Ecole permet de réunir les enseignantes, les représentants des parents d’élèves et les membres du S.I.V.O.S. pour organiser la vie de l’école.
Siègent au Conseil d’École du R.P.I. :
Jean-Marc CHEVALIER
Jean-François FICHET
Suppléant :
Laurent WOOG
La Fédération des Sites Clunisiens a pour vocation de sensibiliser tous les publics à l’histoire des sites, de fédérer les personnes et les sites et de valoriser le patrimoine clunisien. Elle a la charge de promouvoir les sites dans les domaines culturel et touristique.
Siège à la Fédération des Sites Clunisiens :
Jean-Baptiste MARTINOT
suppléant :
Jean-Paul ROUGEOT
Le Conseil Intercommunal de Sécurité, Prévention, Délinquance (C.I.S.P.D.) favorise l’échange d’informations entre les responsables des institutions et organismes publics et privés concernés et peut définir des objectifs communs pour la préservation de la sécurité et de la tranquillité public.
Correspondant C.I.S.P.D. :
Jean-Marc CHEVALIER
Suppléant :
Jean-Baptiste MARTINOT
Le SYDESL 71 est administré par un comité syndical composé de représentants des communes membres et par un bureau syndical qui exerce les attributions qui lui ont été déléguées par le comité. Des commissions ou groupes de travail spécialisés dans chacune des missions du syndicat jouent un rôle technique et de conseil en vue de la préparation des décisions qui seront débattues au sein de l’instance délibérante.
Siègent au Comité Territorial d’Électrification du Clunisois - SYDESL 71 :
Jean-Marc CHEVALIER
Armando PEREIRA
Suppléants:
Laurent WOOG