Skip to content

ACCUEIL
- PLAN DU SITE
- ARCHIVES D’ACTUALITE
INSCRIPTION à la NEWSLETTER
MAIRIE
VIVRE À MAZILLE
VISITER MAZILLE
CARTE DE MAZILLE
CONTACTEZ-NOUS

MENU

VOS DROITS ET DÉMARCHES

POUR LES PARTICULIERS

Accueil particuliers > Associations

Thème

Associations

Vérifié le 15 juillet 2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Formalités administratives d'une association

Création
Évolutions

Fonctionnement d'une association

Dirigeants et responsables
Bénévoles, volontaires et salariés
Assurance et responsabilité
Organisation d'événements

Financement et fiscalité d'une association

Collecte de fonds (cotisations, dons, subventions)
Activités commerciales (buvettes, loteries, braderies)

Associations spécifiques et fondations

Associations reconnues d'utilité publique et fondations
Associations sous régime légal spécial
Associations représentatives

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par kienso.fr

POUR LES PROFESSIONNELS

Impossible de trouver la fiche : N31931.xml

POUR LES ASSOCIATIONS

Impossible de trouver la fiche : N31931.xml

Veuillez laisser ce champ vide

Inscrivez-vous pour recevoir notre lettre d'info dans votre boîte de réception.

Nous ne spammons pas ! Consultez notre politique de confidentialité pour plus d’informations.

e-mail *

Vérifiez votre boite de réception ou votre répertoire d’indésirables pour confirmer votre abonnement.

MENTIONS LEGALES
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

LIENS UTILES

PROFESSIONNELS DE SANTÉ
MAIRIE DE CLUNY
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU CLUNISOIS
PRÉFECTURE DE SAÔNE-ET-LOIRE
CONSEIL GÉNÉRAL DE SAÔNE ET LOIRE
CONSEIL RÉGIONAL DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
S.I.R.T.O.M.
PAYS SUD BOURGOGNE
SITES CLUNISIENS
F.A.P.P.A.H.
OFFICE DE TOURISME DE CLUNY
CLUNY TV
COVOITURAGE
TRANSPORT SCOLAIRE
TRANSPORT À LA DEMANDE
LES RANDONNEURS CLUNYSOIS

réalisation : 1 zeste 2 3D
2018

A SiteOrigin Theme